Accueil
Auteur Alphonse Kohl
|
|
Documents disponibles écrits par cet auteur (1)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion
Affiner la rechercheDroit judiciaire
Titre : Droit judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Alphonse Kohl, Éditeur scientifique ; Block, Guy, Éditeur scientifique Mention d'édition : 16e éd., à jour au 1er juillet 2020 Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : c2020 Collection : Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177 Importance : 1 vol. (XV-1254 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2364-5 Note générale : Réf. bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : Juges -- Belgique ; Justice -- Administration -- Belgique -- Codes ; Lois et codes -- Belgiques ; Procédure (Droit européen) ; Procédure civile (Droit international) ; Procédure civile -- Codes -- Belgique ; Tribunaux -- Belgique Index. décimale : 347.405 02632 Résumé : Ce recueil reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles.Il contient le Code judiciaire – avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle – ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales les plus usuels en procédure civile. Une avant-dernière partie regroupe certaines dispositions intéressant la procédure civile mais contenues dans des textes particuliers (lois, décrets, arrêtés royaux, etc.) dont l'objet essentiel est étranger au droit judiciaire. Enfin, une dernière partie est consacrée aux mesures prises dans le cadre de la lutte contre le virus Covid-19.Ce recueil est destiné aux praticiens du droit (magistrats, avocats, greffiers, huissiers, etc.), aux enseignants et étudiants ainsi qu'aux juristes confrontés aux procédures civiles. -- Éd Droit judiciaire [texte imprimé] / Alphonse Kohl, Éditeur scientifique ; Block, Guy, Éditeur scientifique . - 16e éd., à jour au 1er juillet 2020 . - Bruxelles [Belgique] : Larcier, c2020 . - 1 vol. (XV-1254 p.) ; 24 cm. - (Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177) .
ISBN : 978-2-8079-2364-5
Réf. bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Juges -- Belgique ; Justice -- Administration -- Belgique -- Codes ; Lois et codes -- Belgiques ; Procédure (Droit européen) ; Procédure civile (Droit international) ; Procédure civile -- Codes -- Belgique ; Tribunaux -- Belgique Index. décimale : 347.405 02632 Résumé : Ce recueil reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles.Il contient le Code judiciaire – avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle – ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales les plus usuels en procédure civile. Une avant-dernière partie regroupe certaines dispositions intéressant la procédure civile mais contenues dans des textes particuliers (lois, décrets, arrêtés royaux, etc.) dont l'objet essentiel est étranger au droit judiciaire. Enfin, une dernière partie est consacrée aux mesures prises dans le cadre de la lutte contre le virus Covid-19.Ce recueil est destiné aux praticiens du droit (magistrats, avocats, greffiers, huissiers, etc.), aux enseignants et étudiants ainsi qu'aux juristes confrontés aux procédures civiles. -- Éd Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire



