| Titre : |
Génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre face à la justice : les juridictions internationales et les tribunaux nationaux |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Henri-D. Bosly (1943-....), Auteur ; Damien Vandermeersch (1957-....), Auteur |
| Mention d'édition : |
2e éd |
| Editeur : |
Bruxelles - Belgique : Bruylant |
| Année de publication : |
2012 |
| Importance : |
1 vol. (285 p.) |
| Présentation : |
couv. ill. |
| Format : |
24 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8027-3540-3 |
| Prix : |
32€ |
| Note générale : |
Bibliogr. p. 273-277 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Cour pénale internationale -- 1990-.... ; Crimes contre l'humanité -- Procès -- 1990-.... ; Crimes de guerre ; Droit pénal international ; Génocide ; Juridiction (Droit international) ; Tribunaux criminels internationaux -- 1990-....
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| Index. décimale : |
345.025 1 |
| Note de contenu : |
Introduction -- La concurrence de compétence entre les juridictions internationales et les jurisdictions nationales -- Les instruments internationaux applicables -- Les jurisdictions internationales. Introduction générale -- Les tribunaux militaires internationaux de Nuremberg et de Tokyo -- Les tribunaux pénaux internationaux pour l'ex-Yougoslavie et pour le Rwanda -- La Cour pénale internationale -- Les tribunaux dits internationalisés ou mixtes (Sierra Leone, Timor-Leste, Cambodge, Kosovo, Liban, Bosnie-Herzégovine) -- L'évaluation de l'action des jurisdictions internationales -- La compétence des jurisdictions nationales -- Les poursuites menées par les jurisdictions nationales -- L'extradition et l'entraide judiciare -- En guise de conclusion: Les enjeux du procès |
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